TERMES ET CONDITIONS
Dernière mise à jour : 30 août 2026
1. Objet
Les présents termes et conditions définissent les règles d’utilisation du site B-24 Harmful Lil Armful, accessible à l’adresse : https://b-24harmfullilarmful.wixsite.com/site
Le site a pour vocation de présenter et de documenter l’histoire du bombardier américain B-24H Harmful Lil Armful, de son équipage et des événements liés à sa mission et à son crash en France.
En consultant le site, vous acceptez les présents termes et conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à Internet.
L’éditeur s’efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel, mais ne peut garantir une disponibilité permanente.
L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou de problèmes techniques indépendants de la volonté de l’éditeur.
3. Utilisation du contenu
Les informations présentes sur le site sont proposées principalement à des fins historiques, documentaires, éducatives et culturelles.
L’utilisateur s’engage à utiliser les informations et les contenus du site de manière légale et respectueuse des droits de leurs propriétaires.
Il est notamment interdit de :
utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;
tenter de perturber ou d'endommager le fonctionnement du site ;
accéder ou tenter d'accéder à des parties du site ou à des données auxquelles l'utilisateur n'est pas autorisé à accéder ;
reproduire ou exploiter commercialement les contenus protégés sans autorisation ;
utiliser les informations du site dans le but de porter atteinte aux droits ou à la réputation d'autrui.
4. Contenus historiques
Les informations publiées sur le site sont issues de recherches historiques, de documents d'archives, de photographies, de témoignages et, lorsque cela est possible, de sources historiques.
L'histoire peut parfois donner lieu à des informations contradictoires, incomplètes ou susceptibles d'interprétation.
L'éditeur ne garantit donc pas que toutes les informations publiées soient exemptes d'erreurs ou qu'elles constituent une reconstitution définitive des événements présentés.
Toute personne disposant d'informations, de documents ou de corrections concernant l'histoire de Harmful Lil Armful peut contacter l'éditeur afin de contribuer à l'amélioration du contenu historique du site.
5. Photographies, documents et archives
Le site peut présenter des photographies, documents, cartes, archives ou autres éléments historiques.
Les droits attachés à ces contenus peuvent appartenir à l'éditeur du site ou à des personnes, familles, institutions, archives ou organismes tiers.
La présence d'un contenu sur le site ne signifie pas que celui-ci est libre de droits.
Sauf indication contraire ou autorisation expresse, il est interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer ou exploiter commercialement les photographies, documents et autres contenus protégés présentés sur le site.
Si vous êtes titulaire de droits sur un contenu publié sur le site et souhaitez demander une modification, une attribution ou un retrait, vous pouvez contacter l'éditeur.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments originaux créés pour le site, notamment les textes, présentations, éléments graphiques, logos et éléments de conception, demeure protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation non autorisée de ces éléments peut constituer une violation des droits applicables.
Les contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs propriétaires respectifs.
7. Contributions des visiteurs
Le site peut permettre aux visiteurs de contacter l'éditeur afin de transmettre des informations, photographies, documents, témoignages ou autres éléments concernant l'histoire de Harmful Lil Armful.
L'envoi d'un contenu ne signifie pas automatiquement que celui-ci sera publié sur le site.
La publication d'un contenu transmis par un visiteur pourra être soumise à une vérification préalable et, lorsque cela est nécessaire, à l'autorisation du titulaire des droits.
L'utilisateur qui transmet un contenu doit disposer des droits ou autorisations nécessaires pour le transmettre et permettre son utilisation dans le cadre du projet historique.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
Ces liens sont proposés notamment pour permettre aux visiteurs d'accéder à des sources ou ressources complémentaires.
L'éditeur n'est pas responsable du contenu, de la disponibilité, de la sécurité ou des pratiques de confidentialité des sites externes.
La présence d'un lien ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une validation du contenu du site concerné.
9. Exactitude des informations
L'éditeur apporte une attention particulière à la qualité et à la vérification des informations publiées.
Toutefois, aucune garantie absolue ne peut être donnée concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations disponibles sur le site.
L'éditeur se réserve le droit de corriger, modifier, compléter ou supprimer un contenu à tout moment.
10. Responsabilité de l'utilisateur
L'utilisateur est responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des informations qui y sont présentées.
L'utilisateur doit notamment respecter les lois et règlements applicables ainsi que les droits des tiers.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une utilisation des informations du site contraire à la réglementation ou aux présents termes et conditions.
11. Disponibilité et sécurité
L'éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site.
Cependant, l'utilisation d'Internet comporte des risques inhérents, notamment liés aux interruptions de service, aux erreurs techniques, aux logiciels malveillants ou aux accès non autorisés.
L'éditeur ne peut garantir que le site sera exempt de toute interruption, erreur ou vulnérabilité.
12. Données personnelles
L'utilisation de certaines fonctionnalités du site, notamment le formulaire de contact, peut entraîner la collecte de données personnelles.
Les conditions relatives à la collecte et au traitement de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
13. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les fonctionnalités activées, des cookies soumis au consentement de l'utilisateur.
Les modalités d'utilisation de ces cookies sont détaillées dans la Politique de cookies.
14. Modification des termes et conditions
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présents termes et conditions à tout moment, notamment afin de tenir compte de l'évolution du site ou de la réglementation applicable.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.
La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.
15. Droit applicable
Les présents termes et conditions sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur ou à tout autre utilisateur bénéficiant d'une protection particulière.
En cas de différend, les parties s'efforceront dans un premier temps de rechercher une solution amiable.
16. Contact
Pour toute question concernant les présents termes et conditions, le contenu du site ou l'utilisation de documents et photographies présentés sur celui-ci, vous pouvez contacter l'éditeur : Pierre-Baptiste Castandet